INFO

HML Group srl

Via Leonardo Da Vinci, 24

Zona Ind.le Santa Scolastica - 64013 Corropoli (TE)

P.IVA 01967610674

NUMERO REA : TE-168089

Tél. et Fax : 0861 839137

Mobile : +39 329 1144952

Email: info@pelletteriahmlgroup.it

Contact

* Champs obligatoires
professionel
particulier

conditions générales de vente

  1. NOUS N'ACCEPTONS PAS LES RECLAMATIONS APRÈS 8 JOURS SUIVANT LA RECEPTION DE LA MARCHANDISE.
  2. LA MARCHANDISE  VOYAGE AUX RISQUES ET PERILS DU CLIENT MËME S'IL A ETE CONVENU QU'ELLE EST FRANCO DE PORT.
  3. SAUF ACCORD CONTRAIRE, TOUS LES PRIX SONT FRANCO DÉPART DE LA SOCIÉTÉ FOURNITRICE.
  4. EN CAS DE RETARD DE PAIEMENT, LES INTÉRÊTS SERONT MAJORÉS DE TROIS POINTS SUR LA BASE DU TARIF OFFICIEL PRATIQUÉ.
  5. EN CAS DE LITIGE, L'AUTORITE JUDICIAIRE COMPETENTE EST LE TRIBUNAL DE TERAMO.
  6. LES PROMOTIONS OU LES ARRONDIS NON AUTORISES NE SONT PAS ACCEPTES.
  7. LA SIGNATURE APPOSEE SUR TOUS LES DOCUMENTS DE VENTE IMPLIQUE L'ACCEPTATiON DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE LA PART DU CLIENT, LES DONNEES FOURNIES SONT CONSIDEREES COMME EXACTES ET SOUS LEUR RESPONSABILITÉ, SAUF COMMUNICATION CONTRAIRE, COMME INDIQUÉ À L'ART.41 DU DÉCRET DU PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE 26/10/72 N° 633.
Share by: